Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3737R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOT 20, BLOCK P VILLAGE. (eng; CAN)
Description ART.:218-98Q6
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1469 RSQ QC
Plan associé 54266 CLSR QC
Plan associé 55114 CLSR QC
Plan associé QUE3478 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3737RRSQQC.PDF 787.09 Ko 2017-03-06 PDF
rsq3737r.tif 28.34 Ko 2005-06-24 TIF

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