Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3754R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 112-2 AND 112-3. (eng; CAN)
Description ART.:218-SUVP99-A7
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59649 CLSR QC
Plan associé F4462 CLSR QC
Numéro remplacé 313 RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3754RRSQQC.PDF 969.01 Ko 2017-03-06 PDF
rsq3754r.tif 40.03 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.