Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3766R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 659A-2-1 AND 659A-2-2. (eng; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-C2
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56295 CLSR QC
Numéro remplacé	3752R RSQ QC	PART

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3766RRSQQC.PDF	931.37 Ko	2017-03-06	PDF
rsq3766r.tif	39.01 Ko	2005-06-24	TIF