Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3767R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 1035-113-1 ET 1035-113-2. (eng; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-C3
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	72973 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3767RRSQQC.PDF	877.90 Ko	2017-03-06	PDF
rsq3767r.tif	36.23 Ko	2005-06-24	TIF