Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3838R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 10-33 ET 10-34, RANG C. (eng; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-N3
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	76289 CLSR QC
Plan associé	82267 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3838RRSQQC.PDF	856.70 Ko	2017-03-06	PDF
rsq3838r.tif	32.34 Ko	2005-06-24	TIF