Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3874R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 27-8 AND 27-9, BLOCK B. (eng; CAN)
Description	ART.:218-SUVP99-P5
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	82742 CLSR QC
Numéro remplacé	3819R RSQ QC	PART

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
3874RRSQQC.PDF	869.92 Ko	2017-03-06	PDF
rsq3874r.tif	33.38 Ko	2005-06-24	TIF