Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 3878R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN SHOWING A RIGHT-OF -WAY OVER LOT 26-15-2, ROAD RANGE. (eng; CAN)
Description ART.:218-SUVP99-P6
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 83122 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3878RRSQQC.PDF 800.68 Ko 2017-03-06 PDF
rsq3878r.tif 31.87 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.