Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3880R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 796A-1 AND 796A-2 (CANCELLED). (eng; CAN)
Description ART.:SUVP99-P8
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56302 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3880RRSQQC.PDF 927.25 Ko 2017-03-06 PDF
rsq3880r.tif 78.40 Ko 2005-06-24 TIF

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