Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	400 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOTS 1192 AND 1151, (VILLAGE). (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage	1979-01-09
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56301 CLSR QC
Numéro remplacé	2463 LS QC	ALL

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
400RSQQC.PDF	1.26 Mo	2021-06-14	PDF
rsq400.tif	46.67 Ko	2005-06-24	TIF