Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4037R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 7-13 À 7-15, RANG C. (fra; CAN)
Description	ART.:2001-04-S027
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69378 CLSR QC
Numéro remplacé	3273R RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4037RRSQQC.PDF	1.38 Mo	2017-03-06	PDF
rsq4037r.tif	57.45 Ko	2005-06-24	TIF