Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4040R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 120-1 AND 120-2. (eng; CAN)
Description ART.:2001-04-S030
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59649 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4040RRSQQC.PDF 1.23 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4040r.tif 45.99 Ko 2005-06-24 TIF

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