Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4115R RSQ QC
Titre	PLAN MONTRANT UN DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 24-57-1, 24-43-2 ET 24-45-2, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:2001-04-S105
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	3960R RSQ QC
Plan associé	82268 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4115RRSQQC.PDF	931.85 Ko	2017-03-06	PDF
rsq4115r.tif	36.68 Ko	2005-06-24	TIF