Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4231R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 24-22-1 TO 24-22-3, BLOCK G. (eng; CAN)
Description	ART.:2002-04-S24
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	82939 CLSR QC
Numéro remplacé	4093R RSQ QC	PART

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4231RRSQQC.PDF	1.07 Mo	2017-03-06	PDF
rsq4231r.tif	53.42 Ko	2005-06-24	TIF