Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4255R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 9-12-1 ET 9-12-2 ET MONTRANT DES DROITS DE PASSAGE SUR LES LOTS 9-12-1 ET 9-13, RANG B. (eng; CAN)
Description	ART.:2002-04-S41
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	85580 CLSR QC
Numéro remplacé	4204R RSQ QC	PARTIE

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4255RRSQQC.PDF	1.37 Mo	2017-03-06	PDF
rsq4255r.tif	61.84 Ko	2005-06-24	TIF