Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	442 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 14-1-2 ET 14-2, RANG A. (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1981-09-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	50193 CLSR QC
Numéro remplacé	358 RSQ QC	ALL

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq442.tif	49.94 Ko	2005-06-24	TIF
442RSQQC.PDF	566.96 Ko	2021-04-20	PDF