Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4430R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 15-1, 15-2, 15-3-1 TO 15-3-4 AND RIGHT OF WAYS OVER LOTS 15-3-1 TO 15-3-4, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:2002-04-S84 QUE
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2002-12-20
Date de l'enregistrement 2004-01-20
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57465 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35136 CLSR QC
Numéro remplacé 3939R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4430RRSQQC.PDF 2.43 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4430r.tif 140.28 Ko 2005-06-24 TIF

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