Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 444 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 9 RE., BLOCK IV. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 1981-10-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 61163 CLSR QC
Numéro remplacé 240 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq444.tif 46.35 Ko 2005-06-24 TIF
444RSQQC.PDF 468.19 Ko 2021-04-20 PDF

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