Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4461R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 15-1, 15-2 AND 15-3, BLOCK M. (eng; CAN)
Description ART.:2003-04-S89
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2003-12-23
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 74840 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4461RRSQQC.PDF 918.83 Ko 2017-03-06 PDF
rsq4461r.tif 40.12 Ko 2005-06-24 TIF

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