Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4470R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D' ARPENTAGE DES LOTS 25-19 À 25-27, 25-4-2 ET D'UN DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 25-27, RANG A. (fra; CAN)
Description ART.:2002-04-S87 QUE
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2003-03-01
Date de l'enregistrement 2003-11-27
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69371 CLSR QC
Plan associé 95751 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35161 CLSR QC
Numéro remplacé 3823R RSQ QC ENTIER

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4470RRSQQC.PDF 2.50 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4470r.tif 138.98 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.