Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4509R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 11-2-1 AND 11-2-2 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 11-2-1, BLOCK E. (eng; CAN)
Description ART.:2003-04-S117
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2004-02-06
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57459 CLSR QC
Numéro remplacé 564 RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4509RRSQQC.PDF 884.50 Ko 2017-03-06 PDF
rsq4509r.tif 39.26 Ko 2005-06-24 TIF

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