Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 459 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 52-1-3 AND 52-2-2, BLOCK II. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 1981-06-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 61151 CLSR QC
Numéro remplacé 255 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 94 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
459RSQQC.PDF 470.05 Ko 2021-04-20 PDF
rsq459.tif 42.22 Ko 2005-06-24 TIF

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