Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4609R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 27-8-1 TO 27-8-3, BLOCK H. (eng; CAN)
Description	ART.:2004-04-S7
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2004-05-12
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	83599 CLSR QC
Numéro remplacé	3921R RSQ QC	PART

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4609RRSQQC.PDF	1.35 Mo	2017-03-06	PDF
rsq4609r.tif	62.66 Ko	2005-06-24	TIF