Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4845R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF SURVEY OF LOTS 9-1, 9-2, 9-3 (ROAD) AND 9-4 AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 9-1 AND 9-3 (ROAD), BLOCK A. (eng; CAN)
Description PROJECT: 2004-04-S64
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2004-11-16
Date de l'enregistrement 2005-04-19
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56509 CLSR QC
Plan associé 91512 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35407 CLSR QC
Numéro remplacé 3266R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq4845r.tif 317.64 Ko 2005-06-24 TIF
4845RRSQQC.PDF 5.75 Mo 2017-03-06 PDF

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