Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4856R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 54-1-2, 54-3-1, 54-4, 54-5 AND 54-6 AND RIGHT OF WAY OVER LOTS 54-1-2 AND 54-6, BLOCK G. (eng; CAN)
Description PROJECT: 2004-04-S60
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2004-12-10
Date de l'enregistrement 2005-04-22
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57478 CLSR QC
Plan associé FB35426 CLSR QC
Numéro remplacé 3954R RSO ON PART
Numéro remplacé 4328R RSQ QC PART
Numéro remplacé 4385R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4856RRSQQC.PDF 3.28 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4856r.tif 181.19 Ko 2005-06-24 TIF

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