Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 4894R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 55-17, 54-7-1 AND 67 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOTS 55-17 ABD 55-7-1 , BLOCK III. (eng; CAN)
Description
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 2005-10-03
Date de l'enregistrement 2005-10-04
Numéro du projet 200504S32

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 84393 CLSR QC
Plan associé 95670 CLSR QC
Numéro remplacé 4711R RSQ QC PART
Numéro remplacé 4713R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4894RRSQQC.PDF 1.71 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4894r.tif 113.80 Ko 2005-10-13 TIF

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