Détails du plan

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Numéro de plan 5028R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 24-74, 24-92 À 24-97, 24-99 ET 24-105 À 24-107 ET DU DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 24-98 ET NOTES DE L'ARPENTAGE DES LOTS 24-92 À 24-97, 24-99 ET 24-105 À 24-107, RANG A. (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT(A DUPLICATION OF ASSIGNED LOT NUMBERS WAS DISCOVERED ON JULY 19, 2006: LOTS 24-100, 24-101 & 24-102 WERE REASSIGNED LOT NUMBERS 24-105, 24-106 & 24-107).
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2005-09-28
Date de l'enregistrement 2006-07-06
Numéro du projet 200304S65

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 79105 CLSR QC
Plan associé 82268 CLSR QC
Plan associé 95859 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35750 CLSR QC
Numéro remplacé 3788R RSQ QC PARTIEL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
5028RRSQQC.PDF 8.88 Mo 2017-03-06 PDF
rsq5028r.tif 380.89 Ko 2006-07-06 TIF

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