Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	585 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 131-1 RE. (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation	MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage	1982-12-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	59649 CLSR QC
Numéro remplacé	431-A RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
585RSQQC.PDF	363.08 Ko	2021-06-14	PDF
rsq585.tif	38.65 Ko	2005-06-24	TIF