Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 586 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF VILLAGE LOTS 27-2 AND 28, BLOCK E. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56305 CLSR QC
Plan associé QUE3479 CLSR QC
Numéro remplacé 134A RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq586.tif 42.46 Ko 2005-06-24 TIF
586RSQQC.PDF 486.60 Ko 2021-06-14 PDF

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