Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	647 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 42 RE., BLOCK H. (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage	1983-09-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57487 CLSR QC
Numéro remplacé	328 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
647RSQQC.PDF	517.01 Ko	2021-06-14	PDF
rsq647.tif	41.19 Ko	2005-06-24	TIF