Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 662 RSQ QC
Titre PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 23, RANG C. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1983-01-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé P2952 CLSR QC
Plan associé T343 CLSR QC
Numéro remplacé 440 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq662.tif 36.50 Ko 2005-06-24 TIF
662RSQQC.PDF 1.09 Mo 2021-09-27 PDF

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