Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 69387 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE, DU RÉARPENTAGE ET SUBDIVISION DES LOTS 40, 41A ET 41B, RANG C (# 17 DE 19). (fra; CAN)
Description ART.1-75 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1977-06-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 104557 CLSR QC
Numéro remplacé 50178 CLSR QC PARTIE
Numéro remplacé P2952 CLSR QC PARTIE
Numéro remplacé T343 CLSR QC PARTIE

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
69387.tif 293.27 Ko 2005-06-24 TIF
69387CLSRQC.PDF 4.64 Mo 2016-11-30 PDF

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