Détails du plan

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Numéro de plan 69837 CLSR QC
Titre NOTES DU RÉARPENTAGE D'UNE PARTIE DU LOT CADASTRALE 42 ET DES LOTS B, C, 10RE, 10A, 11, 11A, 12, 12-1, 13-1, 13-2, 13-4, 13-6, 13-8 À 13-11 INCL., 13-13, 14-2, 14-3, 14-4, 15-1 À 15-4 INCL., 16-1, 16-2, 16-3, 16-B, 17-A, 17-8 À 17-26 INCL., 17-17A, 29-2 À 29-7 INCL., 31 À 51 INCL. ET 53, 54, 56 (CHEMIN) COMPRENANT DES PARTIES DES LOTS 13-14, 14-6, 15-4, 11 ET 12 ET RÉARPENTAGE ET SUBDIVISION DES LOTS 9RE, 9-1, 9-2, 13-3, 13-5, 13-7, 14-1, 16-A, 17-1, 17-2, 17-3 À 17-7 INCL., 29-1, 29-8, 30, 52 ET 55 *COMPRENANT LES PARTIES DES LOTS 11 ET 12 ET UNE PARTIE DU LOT 13-12), 57 (COMPRENANT DES PARTIES DES LOTS 13 ET 14, RANG A (# 4 DE 9). (fra; CAN)
Description ART.:1-75 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1980-06-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69374 CLSR QC
Numéro du carnet de note , 1736/37

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
69837CLSRQC.PDF 14.83 Mo 2016-11-30 PDF
69837.tif 1.12 Mo 2005-06-24 TIF

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