Détails du plan

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Numéro de plan 69839 CLSR QC
Titre NOTES DU RÉARPENTAGE DES LOTS 1-3, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5, 2-6, 2-7 ET SUBDIVISION DES LOTS 1-1, 1-2 ET 2-1, RANG A (# 6 DE 9). (fra; CAN)
Description ART.:1-75 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1980-08-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69376 CLSR QC
Numéro du carnet de note , 1740/41

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
69839CLSRQC.PDF 11.83 Mo 2016-11-30 PDF
69839.tif 765.48 Ko 2005-06-24 TIF

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