Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 74844 CLSR QC
Titre PLAN AND FN'S OF SURVEY OF LOT 12-8-1, DESERT FRONT RANGE. (eng; CAN)
Description ART.:803-91 QUÉ.
Arpenteur SIROIS, J. ()
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1991-11-25
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 314378 LRO QC
Plan associé 3219R RSQ QC
Plan associé 58442 CLSR QC
Numéro remplacé 1173 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
74844.tif 105.74 Ko 2005-06-24 TIF
74844CLSRQC.PDF 2.43 Mo 2016-11-28 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.