Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 75530 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 26-8 À 26-13 (ENGLOBANT LES LOTS 26-5-1-7-3, 26-5-1-7-5, 26-5-1-7-4-1 À 26-5-1-7-4-3), RANG A. (fra; CAN)
Description ART.:11-92 QUÉ.
Arpenteur FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1992-12-23
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 278552 LRO QC
Plan associé 65365 CLSR QC
Numéro remplacé 2134 RSQ QC ENTIER

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
75530CLSRQC.PDF 2.99 Mo 2016-11-28 PDF
75530.tif 132.06 Ko 2005-06-24 TIF

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