Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 762 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 55, BLOCK H. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1984-02-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3285R RSQ QC
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 55 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 760 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 761 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
762RSQQC.PDF 1.30 Mo 2021-08-18 PDF
rsq762.tif 65.47 Ko 2005-06-24 TIF

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