Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 76454 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 84-1, 92-A-1, 92-A-2 AND 93-1 TO 93-10. (eng; CAN)
Description ART.:1068-93 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1993-08-04
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 352907 LRO QC
Plan associé 59649 CLSR QC
Plan associé 59651 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
76454CLSRQC.PDF 4.04 Mo 2016-11-28 PDF
76454.tif 180.00 Ko 2005-06-24 TIF

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