Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 77880 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 63-1 ET 63-2, RANG A. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 128
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1994-11-08
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 290005 LRO QC
Plan associé 75656 CLSR QC
Plan associé 76881 CLSR QC
Numéro remplacé 2954R RSQ QC ENTIER

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
77880.tif 78.64 Ko 2005-06-24 TIF
77880CLSRQC.PDF 1.43 Mo 2016-11-29 PDF

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