Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 78405 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 122-1 TO 122-5. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 078
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1995-10-19
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 365528 LRO QC
Plan associé 3816R RSQ QC
Plan associé 59649 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
78405.tif 186.25 Ko 2005-06-24 TIF
78405CLSRQC.PDF 4.02 Mo 2016-11-29 PDF

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