Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 80012 CLSR QC
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 5-1 TO 5-3, 6-1 TO 6-3, 7-1 TO 7-4, 8-1 TO 8-3, 26 & ROAD ALLOWANCE, RANGE VI (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 107
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1996-01-09
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 3579784 LRO QC
Plan associé 59830 CLSR QC
Plan associé 73615 CLSR QC
Plan associé 76592 CLSR QC
Plan associé 80013 CLSR QC
Numéro du carnet de note 80010 CLSR QC
Numéro remplacé 2055 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
80012CLSRQC.PDF 3.23 Mo 2016-11-29 PDF
80012.tif 175.32 Ko 2005-06-24 TIF

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