Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 80481 CLSR QC
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS S.L.S. 13-1 TO S.L.S. 13-89. (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 304
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1997-01-09
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 396312 LRO QC
Plan associé 58645 CLSR QC
Plan associé 80307 CLSR QC
Plan associé 82011 CLSR QC
Numéro remplacé 3314R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
80481CLSRQC.PDF 4.87 Mo 2016-11-29 PDF
80481.tif 280.68 Ko 2005-06-24 TIF

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