Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 80612 CLSR QC
Titre PLAN OF RESURVEY OF LOTS 14-1 AND ROAD AND SURVEY OF LOTS 14-2, 14-3-1, 14-3-2, 14-4-1, 14-5 TO 14-7, DESERT FRONT RANGE. (SHEET 8 OF 10). (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 284
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1996-12-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 363445 LRO QC
Plan associé 58442 CLSR QC
Plan associé 73943 CLSR QC
Numéro du carnet de note 80602 CLSR QC
Numéro remplacé 2428R RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2692R RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2747R RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2824R RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
80612CLSRQC.PDF 4.39 Mo 2016-11-29 PDF
80612.tif 136.02 Ko 2005-06-24 TIF

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