Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 80613 CLSR QC
Titre PLAN OF RESURVEY OF ROAD AND SURVEY OF LOTS 15-1, 15-2 AND 15-3, DESERT FRONT RANGE. (SHEET 9 OF 10). (eng; CAN)
Description ART.:1996 15 284
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1996-12-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 363446 LRO QC
Plan associé 3490R RSQ QC
Plan associé 3634R RSQ QC
Plan associé 3981R RSQ QC
Plan associé 58442 CLSR QC
Plan associé 73943 CLSR QC
Numéro du carnet de note 80603 CLSR QC
Numéro remplacé 1308 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2735R RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
80613CLSRQC.PDF 9.08 Mo 2016-11-29 PDF
80613.tif 127.15 Ko 2005-06-24 TIF

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