Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 80913 CLSR QC
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS SLS 12-1 TO 12-98. (eng; CAN)
Description ART.:1997 04 277
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1997-09-25
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 397018 LRO QC
Plan associé 3857R RSQ QC
Plan associé 80863 CLSR QC
Plan associé 82011 CLSR QC
Plan associé 92375 CLSR QC
Numéro remplacé 3366R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
80913CLSRQC.PDF 4.57 Mo 2016-11-29 PDF
80913.tif 288.11 Ko 2005-06-24 TIF

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