Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 81311 CLSR QC
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 54-1, 54-2, 54-3-2 TO 54-3-4 AND 54-4 TO 54-6, RANGE VII. (SHEET 1 OF 5). (eng; CAN)
Description ART.:1997 04 278
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1997-11-15
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 371632 LRO QC
Plan associé 4074R RSQ QC
Plan associé 549 CLSR QC
Numéro du carnet de note 81239 CLSR QC
Numéro remplacé 2092 RSQ QC PART
Numéro remplacé 2177 RSQ QC PART
Numéro remplacé 3213R RSQ QC PART
Numéro remplacé 3414R RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
81311.tif 139.40 Ko 2005-06-24 TIF
81311CLSRQC.PDF 4.79 Mo 2016-11-29 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.