Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 81676 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF VILLAGE LOTS 1221-1-1, 1221-1-2, 1221-2 AND 1269. (eng; CAN)
Description ART.:1997 07 239 & 1997 04 309
Arpenteur REID, R.J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1997-12-04
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 404648 LRO QC
Plan associé 56296 CLSR QC
Plan associé 56302 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34106 CLSR QC
Numéro remplacé 454 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
81676.tif 184.46 Ko 2005-06-24 TIF
81676CLSRQC.PDF 2.99 Mo 2016-11-29 PDF

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