Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 82870 CLSR QC
Titre NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 19-24, 19-28-1 À 19-28-11 ET PLAN D'ARPENTAGE DES LOTS 19-23 À 19-27, 19-28-1 À 19-28-11 ET 19-28-15, RANG A. (fra; CAN)
Description ART.:1997 04 291
Arpenteur FORTIN, D. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1997-10-28
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 311293 LRO QC
Plan associé 3961R RSQ QC
Plan associé 77408 CLSR QC
Plan associé 78077 CLSR QC
Plan associé 91010 CLSR QC
Numéro remplacé 2760R RSQ QC ENTIER
Numéro remplacé 2800R RSQ QC ENTIER

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
82870CLSRQC.PDF 3.76 Mo 2016-11-29 PDF
82870.tif 229.85 Ko 2005-06-24 TIF

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