Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 83092 CLSR QC
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 77-1 TO 77-4, 77-5-1 TO 77-5-4 AND 77-6 TO 77-8, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:218-SURVPR-98I1
Arpenteur PARENT, N. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1998-12-22
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 417316 LRO QC
Plan associé 3756R RSQ QC
Plan associé 57481 CLSR QC
Plan associé 93130 CLSR QC
Plan associé 93260 CLSR QC
Numéro du carnet de note 83015 CLSR QC
Numéro remplacé 3425R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
83092CLSRQC.PDF 1.87 Mo 2016-11-29 PDF
83092.tif 129.69 Ko 2005-06-24 TIF

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