Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 85465 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES DE L'ARPENTAGE DES LOTS 582-74 ET 582-75. (eng; CAN)
Description ART.: 2000 04 S066
Arpenteur GIRARD, D. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage 2000-12-12
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 11360043 LTS QC
Plan associé 68239 CLSR QC
Plan associé 99951 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34689 CLSR QC
Numéro remplacé 3234R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
85465.tif 105.60 Ko 2005-06-24 TIF
85465CLSRQC.PDF 1.95 Mo 2016-11-29 PDF

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