Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 86043 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 16-1, 16-4-1, 16-4-2, 16-4-3, 16-4-4 AND 30, ROAD RANGE (eng; CAN)
Description ART.:2001-04-095 QUÉBEC
Arpenteur ROYER, G. ()
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 2001-12-20
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 404510 LRO QC
Plan associé 58279 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB34811 CLSR QC
Numéro remplacé 2152 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
86043CLSRQC.PDF 2.43 Mo 2016-11-29 PDF
86043.tif 136.68 Ko 2005-06-24 TIF

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